Prochaines dates

Notez dans vos agendas les prochaines échéances importantes de notre Commune et de l'APCVN

Lundi 24 juin 2013 : Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

 

FINANCES LOCALES

 

I. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2012

 

II. DETERMINATION DU TARIF DU RESTAURANT SCOLAIRE POUR L’ANNEE 2013/2014

 

III. PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE SCOLARITE DES ENFANTS HABITANT NOISEAU MAIS FREQUENTANT UNE ECOLE SPECIALISEE DANS UNE AUTRE VILLE POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2013/2014

 

IV. PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE RESTAURATION D’UN ENFANT HABITANT NOISEAU ET SCOLARISE DANS UNE ECOLE SPECIALISEE ADAPTEE A SON HANDICAP

 

V. DETERMINATION DES TARIFS DES ACTIVITES MUSCULATION, GYMNASE POUR L’ANNEE 2013/2014

 

VI. FIXATION DES TARIFS DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE NOISEAU A COMPTER DU 1er JUILLET 2013

 

VII. CONCOURS PHOTOS

 

 

 

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

 

VIII. COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE : MODIFICATION DE L’ARTICLE 7 DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU HAUT VAL-DE-MARNE

 

IX. QUESTIONS DIVERSES